Banne

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Mardi 25 Octobre 2016 (Archives)

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2016 À 20H30


Tous les Conseillers étaient présents à l’exception de Mme CLERC qui est arrivée à 20h45 et MM. GRIFFON, FERRIER et LAGANIER O. (pouvoir à M. LAGANIER JM.) qui s’étaient excusés.

Adhésion d’une nouvelle collectivité au Syndicat Mixte AB Cèze : Le Conseil Municipal valide l’adhésion de la Communauté de Communes de Vialas au Syndicat Mixte AB Cèze.

Lampes à vapeur de mercure : Monsieur le Maire indique au Conseil qu’il y a encore des lampes de ce type sur la Commune et qu’elles doivent impérativement être changées. Pour ce faire, le Conseil sollicite une subvention auprès du SDE07.

Convention avec 30 Millions d’Amis : De nombreux habitants se plaignent de la multiplication de chats errants dans leur quartier. Pour y remédier, l’association 30 Millions d’Amis propose une convention afin d’organiser une campagne de stérilisation. Avant de se prononcer, le Conseil souhaite davantage de renseignements, notamment sur les habilitations de capture ainsi que les coûts engendrés par cette intervention.

Pistes DFCI : Afin de régulariser le tracé des pistes DFCI, le Conseil approuve le plan de financement proposé pour faire la demande auprès des services de l’Etat qui subventionnent ce projet à 80%.

Temps de travail d’un agent :
Le Conseil augmente le temps de travail de l’attaché territorial de 4h hebdomadaire à partir du 1er novembre 2016.

Subvention à une association : Une subvention de 200€ est accordée à Fréquence 7. Le Maire rappelle notamment que cette subvention permet aux associations de la Commune de diffuser gratuitement leurs manifestations.

Contrat de ruralité : Dans le cadre de ce contrat porté par la Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes », le Conseil souhaite inscrire les deux projets suivants :
-          Projet numérique pour étendre la fibre optique dans les hameaux plus rapidement ;
-          Projet écomobilité pour améliorer la circulation et le stationnement au bourg centre pour l’accueil des touristes.

 Travaux en cours :
-       Château : Des déblaiements ont été effectués. Une ou plusieurs journées citoyennes seront organisées en 2017 pour les personnes intéressées.
-          Déviation des Avelas : Les travaux avancent correctement. La Direction des Routes du Département effectue également des travaux au croisement des Avelas afin de créer un cheminement piéton jusqu’à cette nouvelle route et de sécuriser ce carrefour.
-          Ecole : Il y a une fuite d’eau au niveau du toit terrasse qui proviendrait de l’étanchéité.

Questions Diverses :
-           Trésorerie : Monsieur le Maire informe le Conseil que le nouveau percepteur des Vans a signalé des erreurs de trop perçu en recettes pour la Commune depuis 2014. Les régularisations devront être faites par délibération modificative en 2016 ou au budget 2017.
-          Subventions : La Commune a reçu 100€ pour le passage de l’Ardéchoise par le Conseil Départemental et 33 781,20€ pour les dégâts d’orage de septembre 2015 par le Département et l’État.
-         Plan ruralité de la Région : Monsieur le Maire informe le Conseil que la Région souhaite soutenir les communes en subventionnant jusqu’à 40% les projets d’investissement.
-           Tourisme : M. HAYDAN signale qu’une Société Publique Locale (SPL) qui regroupe les deux offices de tourisme du canton se met en place avec la marque « Cévennes d’Ardèche ».
-             Syndicat du Chassezac : Suite à la loi GEMAPI, la compétence va devenir intercommunale.
-           SICTOBA / SIDOMSA : M. ALLAVENA informe le Conseil que la plateforme d’enfouissement des déchets à Beaulieu doit fermer en 2020. Pour pallier à cette fermeture, une usine de traitement des ordures ménagères, avec une valorisation des déchets et notamment une unité de fabrication de CSR (combustible solide de récupération) destinés aux cimenteries et chaufferies adaptées, va être construite à Lavilledieu, derrière les locaux du SIDOMSA. La consultation auprès des entreprises pour ce projet a d’ores et déjà été effectuée.
-             Théâtre : La compagnie « Lez Arts Ardéchois » de Rocher jouera à Banne le 19 novembre prochain à 21h dans la salle des fêtes.

Commémoration du 11 novembre le vendredi à 11h30.