COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 JUIN 2019 À 20H30

 Tous les Conseillers étaient présents à l’exception de MM Laganier O., Valentin, Ferrier (pouvoir à Mme Meignier) et Mme Clerc (pouvoir à Mme Chalvet) qui étaient excusés.

 En préambule, le Conseil sur proposition du Maire, accepte de rajouter 3 délibérations à l’ordre du jour.

Marché accord-cadre pour travaux sur la voirie communale : Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il est nécessaire d’autoriser la signature du marché afin de finaliser la procédure et de signer les bons de commande. Le Conseil autorise Monsieur le Maire à signer les documents relatifs au marché.

Référent communal LAV (Lutte Anti-Vectorielle) : Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu par l’ARS pour la nomination d’un référent communal LAV. Le Conseil nomme M. Hubert COSTE, adjoint, et M. Cyril DUMAS, employé communal, afin d’assurer un relai des opérations de communication et voire un soutien aux interventions de terrain.

Subventions aux associations : Le Conseil accorde une subvention au Tennis Club Vanséen d’un montant de 50€ (pour 1 enfant sur la commune).

Réaménagement des archives communales : Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il devient urgent de réorganiser les archives communales suite au manque de place. Le Conseil souhaite étudier toutes les possibilités et si besoin, délibérer lors du prochain Conseil.

Répartition des sièges à l’intercommunalité aux prochaines élections : Le Conseil approuve la répartition des sièges à la Communautés de Communes à l’unanimité, l’accord local validé est de 31 sièges, dont 2 pour la commune de Banne.

Subvention auprès de la Région pour l’entretien de la fontaine sur la place de l’église : Monsieur le Maire indique au Conseil qu’un dossier de subvention peut être déposé auprès de la Région pour la remise en état de la fontaine de l’église. Le Conseil reporte la délibération, des demandes de devis devront être effectuées.

Interventions musicales en milieu scolaire : Madame CHALVET informe le Conseil qu’une délibération avait été prise lors de la réunion du 27 mars dernier pour les interventions musicales par le Syndicat Mixte du Conservatoire Ardèche Musique et Danse, pour l’année scolaire 2019-2020. Le coût total qui s’élève à 1460€ devait être financé par une participation des élèves, l’Association des Parents d’Élèves (APE 07460) et la Mairie. Cependant l’APE 07460 n’est plus en mesure de participer financièrement, aussi Madame CHALVET propose au Conseil que la Commune prenne en charge la totalité du projet. Le Conseil accepte le financement de ces interventions.

Création d’un poste saisonnier : Le Maire informe le Conseil qu’il va procéder au recrutement d’une étudiante afin d’ouvrir le point d’information touristique pendant la saison estivale. Le Conseil valide la création du poste saisonnier.

Demande d’aliénation d’un chemin rural à La Lauze : Le Conseil, après avoir pris connaissance du dossier, ne souhaite pas effectuer cet échange foncier car il ne s’agit pas d’une impasse mais d’un chemin régulièrement emprunté par les habitants, que ce chemin dessert plusieurs habitations et qu’une conduite d’eau potable passe sous ledit chemin.

Contrôle poteaux incendie : Monsieur le Maire indique au Conseil qu’il est nécessaire d’effectuer un contrôle des poteaux incendie pour la défense incendie de notre Commune. Ce service, effectué précédemment par le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) doit maintenant être effectué par les Communes. Le Conseil autorise le Maire à valider le devis présenté.

Urbanisme : Rappel de la réglementation sur la Commune : Suite à la recrudescence de constructions et d’aménagements sans autorisation sur la Commune, le Conseil rappelle que toutes installations, constructions, pose d’un portail, clôture, modifications de façades, etc. sont soumis à autorisation et nécessitent le dépôt d’un dossier d’urbanisme en Mairie. Le secrétariat de Mairie est à la disposition des pétitionnaires pour les renseigner sur les démarches à effectuer.

Proposition de réaliser un livre sur le village : Suite au précédent Conseil Municipal, des renseignements complémentaires ont été pris pour la réalisation de ce livre, le Conseil valide ce projet car celui-ci n’est pas un doublon du livre en cours de préparation d’une association de la Commune.

Organisation des festivités du 14 juillet : Le Conseil finalise l’organisation de cet événement.

Questions diverses :

Marché des producteurs : Madame MEIGNIER  rend compte du premier marché des producteurs qui a eu lieu le lundi 24 juin 2019 sur la place de l’église, une très bonne ambiance, les exposants sont ravis, une belle soirée qui annonce un beau marché estival.