COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 09 JUIN 2020 À 19H00

 Tous les Conseillers étaient présents (Arrivée de Mme MEIGNIER à 19H25)

En préambule, le Conseil, sur proposition du Maire, accepte de rajouter deux délibérations à l’ordre du jour : pour autoriser le Maire à recruter des agents saisonniers ou occasionnels et l’adhésion au Patrimoine Aurhalpin.

Création des Commissions et/ou groupes de travail : Monsieur le Maire rappelle que les commissions émettent de simples avis et peuvent formuler des propositions mais ne disposent pas du pouvoir de décision. Le Conseil valide la création des commissions ci-après et proposent de les ouvrir aux contribuables, qui sont motivés, et d’y participer en s’inscrivant en Mairie au plus tard le lundi 29 juin 2020.

– Commission des finances.

– Commission de l’information.

– Commission des travaux.

– Commission agriculture et calamités agricoles.

– Commission de l’environnement, du site et cadre de vie.

– Commission culture et loisirs.

– Commission urbanisme et aménagements.

– Commission de la forêt et des bois communaux.

– Commission communale des impôts directs locaux, composée de 6 titulaires et 6 suppléants, nommés par le Directeur des Services Fiscaux sur une liste de 24 noms proposés par le Conseil Municipal.

– Centre Communal d’Action Social (CCAS).

Délégations aux Adjoints : Monsieur le Maire indique au Conseil que suite aux élections du Maire et des Adjoints du 23 mai 2020, il est nécessaire d’attribuer les délégations aux Adjoints. Le Conseil valide les propositions de délégation.

Désignation des délégués aux structures intercommunales : Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la Commune adhère à certaines structures et qu’il convient de nommer des représentants de la Commune auprès desdites instances. Le Conseil à l’unanimité de ses membres nomme les Conseillers et Conseillères suivants :

– Syndicat des Eaux du Bassin de l’Ardèche (SEBA) : M. FERRIER Dominique (titulaire) / M. HAYDAN Pierre (suppléant).

– Syndicat départemental des énergies de l’Ardèche (SDE07) : M. COSTE Hubert.

– Syndicat de l’Ardèche Méridionale (SMAM – piscine) : Mme. MARRON Pascale (titulaire) et M. LAGANIER Jean-Marie (suppléant).

– Syndicat mixte des Inforoutes de l’Ardèche : M. LAGANIER Jean-Marie.

– L’Association des Communes Forestiers : M. LAGANIER Jean-Marie (titulaire) et M. FERRIER Dominique (suppléant).

Redevance d’Occupation du Domaine Public : Monsieur le Maire propose au Conseil l’exonération de la Redevance d’Occupation du Domaine Public suite à l’épidémie du COVID-19 afin d’aider les commerces du village et ce pour une durée de 6 mois (du mois d’avril 2020 à septembre 2020) pour les deux restaurants situé Place du Fort. Le Conseil valide l’exonération par 10 voix pour, 1 contre (Mme MARRON) et 4 abstentions (MM. COSTE, BRUNEL, COLOM-Y-CANALS et Mme MEIGNIER)

Subvention aux associations : Le Conseil Municipal accorde les subventions suivantes :

  • La Ligue contre le Cancer de l’Ardèche : 100€.
  • Foyer de l’hôpital des Vans : 200€.
  • Foyer socio-éducatif du collège Léonce Vieljeux des Vans : 150€.
  • Association Amis de Banne : 1 000€

Contrat saisonnier ou occasionnel à durée déterminée pour les services techniques : Monsieur le Maire demande au Conseil de l’autoriser à recruter des agents saisonniers ou occasionnels en cas d’absence du personnel ou de surcroît temporaire de travail. Le Conseil l’autorise à recruter le personnel nécessaire au bon fonctionnement du service.

Patrimoine Aurhalpin : Le Conseil donne son accord pour adhérer à cette association régionale au service et pour la valorisation de tous les patrimoines.

Questions diverses :

Festivités du 14 Juillet 2020 : Monsieur le Maire et le Conseil échangent sur cet événement et indiquent que pour cette année, au vu des conditions particulières, le feu d’artifice et les animations s’y rapportant n’auront malheureusement pas lieu.  

Boîtes à livres à Petit Brahic : Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier d’une habitante de Petit Brahic qui souhaite installer une boîte à livres en bas de la rue de la Fontaine, le principe est basé sur le dépôt et l’échange de livres de manière libre et gratuite.

Jardin locataire : Les occupants des logements communaux situé place de l’église ont été autorisés à créer un jardin sur une parcelle inoccupée de la commune.