COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 JUIN 2020 À 19H00

Tous les Conseillers étaient présents

Taux d’imposition 2020 : Le Conseil décide de ne pas augmenter les taux de taxes locales en 2020, ils resteront identiques à 2019, à savoir :

– Taxe d’habitation : 18%                                                                                                      – Taxe foncière sur le bâti : 14%

– Taxe foncière sur le non bâti : 59%

Désignation des délégués aux structures intercommunales : Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la Commune adhère à certaines structures et qu’il convient de nommer des représentants de la Commune auprès desdites instances. Le Conseil à l’unanimité de ses membres nomme les Conseillers et Conseillères suivants :

– Village de caractère : M. HAYDAN Pierre

– Syndicat de Développement d’Equipement et d’Aménagement (SDEA) : M. HAYDAN   Pierre (titulaire) et M. ALLAVENA Serge (suppléant)

– Ambroisie : M. COSTE Hubert.

Nomination des membres du Centre Communal d’Action Sociale : Le Conseil nomme Mmes Chalvet, Dumas, Ginier, Meignier et MM. Allavena, Haydan, Colom y Canals comme membres du CCAS. Monsieur le Maire prendra un arrêté pour nommer les 7 personnes extérieures au Conseil Municipal qui viendront compléter le Conseil d’Administration.

Commission Communale des Impôts Directs : Le Conseil valide la liste de 24 contribuables qui vont être proposés aux services fiscaux afin que ces derniers nomment 6 commissaires et 6 suppléants.

Groupes de Travail : Monsieur le Maire donne lecture des personnes inscrites aux différentes commissions. Le Conseil valide la création des groupes de travail et les personnes qui y siègeront.

Subvention aux associations : Le Conseil Municipal accorde une subvention au Tennis Club Vanséen d’un montant de 50€.

Questions diverses :

Marché nocturne : Mme MEIGNIER informe le Conseil que la reprise du marché ce lundi 29 juin s’est passée dans de bonnes conditions.

Ouverture du Point Info : Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel afin d’ouvrir le Point Info et ce du 06 juillet au 31 août 2020.

Travaux : Actuellement et jusqu’à fin juillet, l’Association ENVIBAT termine le mur au château, les services techniques effectuent des travaux dans un logement communal des Avelas afin de pouvoir le louer pour le mois d’août.

Délégués sénatoriaux : Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il est nécessaire de réunir le Conseil Municipal le 10 juillet 2020 afin d’élire les délégués pour les élections sénatoriales.

Festivités du 14 juillet 2020 : Monsieur le Maire rappel que le feu d’artifice et les animations n’auront pas lieu au vu des conditions actuelles, et informe le Conseil que la cérémonie qu’en a elle, aura lieu à 11h30 devant le Monument aux Morts.

Braderie du CCAS : Madame CHALVET indique la braderie du lundi 29 juin s’est bien déroulée, et que la prochaine est prévue le lundi 13 juillet 2020.