COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 31 AOUT 2021 À 19H00

 Tous les Conseillers étaient présents à l’exception de Mme Ginier Eliane (pouvoir à M. Allavena) et Mme Meignier Martine qui étaient excusés.

En préambule, le Conseil sur proposition du Maire, accepte de rajouter 2 délibérations à l’ordre du jour.

 Déclassement de chemins ruraux : Monsieur le Maire donne lecture des conclusions du Commissaire Enquêteur suite aux enquêtes publiques pour les chemins de Cheyrès et du Plot de Brahic. Monsieur le Maire rappelle les termes des délibérations précédentes qui indiquaient que tous les frais (géomètre, enquête publique, notaire…) seront à la charge des demandeurs. Le Conseil valide par 13 voix pour et 1 abstention (M. BRUNEL) le déclassement du chemin de Cheyrès et à l’unanimité le déclassement du chemin de Petit Brahic.

Tarification sociale de la cantine de l’école : Suite à l’amplification du dispositif au 1er avril 2021 de la tarification sociale des cantines scolaires proposé par le Gouvernement, le Conseil a souhaité réétudier la mise en place de ce dispositif. Après avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil valide la mise en place de cette tarification sociale pour la cantine de l’école au 1er octobre 2021.

Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe : Le Conseil a accepté à l’unanimité la création de ce poste.

Acquisition d’une tondeuse : Monsieur le Maire indique au Conseil que l’acquisition d’une tondeuse semblerait opportun afin d’effectuer l’entretien régulier de la Commune. Le Conseil approuve cet investissement.

Convention avec le CDG07 pour l’assistance administrative des dossiers CNRACL : Monsieur le Maire donne lecture du courrier du CDG07 informant qu’une convention peut être signée avec leurs services pour l’assistance administrative à l’établissement des dossiers CNRACL. Le Conseil autorise le Maire à signer cette convention.

Adhésion à la fondation du Patrimoine Rhône-Alpes : Monsieur le Maire rappelle au Conseil que la Fondation du Patrimoine Rhône-Alpes soutient la Commune pour la restauration du quartier médiéval, et notamment des calades. Le Conseil accepte cette adhésion qui s’élève à 75€.

Point sur les travaux :

Voirie : Monsieur le Maire indique au Conseil que l’Association ENVIBAT interviendra sur la Commune à partir de lundi prochain pour continuer les travaux en cours.

Enfouissement des réseaux 2ème partie Cheyrès : Ces travaux vont débuter fin septembre. Les travaux d’enfouissement du quartier du Mazel devraient suivre.

Cimetière : Les élus se retrouveront courant du mois de septembre sur place afin d’étudier l’agrandissement du cimetière ainsi que la création éventuelle d’un jardin du souvenir.

Logements communaux : Suite au départ de deux locataires, un logement à la Lauze et un second aux Avelas, des travaux de rénovation sont actuellement en cours (peinture, fenêtres) afin de pouvoir les louer dans les meilleurs délais.

Climatisation de la Mairie : Des demandes de devis vont être effectuées afin d’étudier la possibilité de climatiser la salle des fêtes et le secrétariat de mairie.

 Questions diverses :

Mobilier vélo Département : Suite au dépôt d’un dossier de demande de mobilier vélo auprès du Département au mois de février 2021, la Commune a été retenue pour l’attribution de mobilier vélo (arceaux, racks et abri), il convient à présent de l’installer ce qui permettra de pouvoir prétendre au label Accueil vélo. Un rendez-vous est d’ores et déjà pris avec l’Agence de Développement Touristique.

Rencontre avec Madame la Ministre : Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il a rencontré Madame POMPILI, Ministre de la transition écologique, lors de la visite de la forêt de Malbosc. Ce fut l’occasion d’échanger sur notre forêt communale de Banne et notamment sur le peuplement de pins de Salzmann, arbres rares et remarquables de notre territoire.

Congrès Mondial de la Nature : Il aura lieu ce Samedi 04 septembre à Marseille. Monsieur le Maire s’y rendra dans le cadre de l’appel à projet de l’Office Français de la Biodiversité Mob’Biodiv, déposé par la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes suite à la délibération du 14 avril 2021, pour un projet de restauration de l’habitat du pin de Salzmann.

Tournage Cusine ouverte : La diffusion de cette émission réalisée à Banne début juillet aura lieu le 22 septembre à 21h00 sur France 3.

Route du Mazel : Les élus souhaitent rencontrer Monsieur le Mairie de Saint-Paul-le-Jeune sur place afin de pouvoir échanger ensemble sur la réfection de cette route. Un courrier de demande de rendez-vous sera envoyé.