COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 SEPTEMBRE 2018 À 20H30

Tous les Conseillers étaient présents à l’exception de MM. Brunel, Griffon, Laganier O. et Mme Clerc (pouvoir à Mme Chalvet) qui étaient excusés, M. Allavena qui est arrivé à 20h55.

En préambule, le Conseil sur proposition du Maire, accepte de rajouter 3 délibérations à l’ordre du jour.

Pistes DFCI : Le Conseil autorise le Maire à régulariser les tracés des pistes DFCI par des levés de plans et la signature d’actes de servitude.

Catastrophe naturelle : Suite aux inondations du 09 août dernier, il convient de demander la reconnaissance en catastrophe naturelle pour la Commune afin de solliciter des subventions.

Création d’un poste d’adjoint administratif : Monsieur le Maire indique au Conseil qu’au vu du départ de l’attaché territorial, il est nécessaire de créer un poste d’adjoint administratif. Le Conseil valide cette création de poste à compter du 1^er octobre 2018.

Classe de neige : Le Conseil prend connaissance du projet de classe de neige qui aurait lieu en février 2019. Le Conseil accepte le principe d’une participation financière de la Commune à hauteur d’environ 110€ par enfant.

Poste ATSEM : Suite à la fermeture d’une classe mixte GS/CP à Saint Paul le Jeune, la Commune de St Paul le Jeune sollicite le Conseil Municipal de Banne pour la prise en charge d’un poste d’ATSEM à 27h/hebdomadaire afin de pouvoir renforcer une classe comptant déjà 30 élèves et accueillir les enfants de moins de 3 ans. Le Conseil considère la viabilité du regroupement entre les deux écoles dans une démarche de solidarité entre les deux communes mais tient à souligner qu’il déplore, de fait, le manque d’investissement de la Commune de Saint Paul le Jeune lors de la construction du groupe scolaire à Banne. Le Conseil accepte la prise en charge de ce poste pour l’année scolaire 2018/2019, celle-ci sera revue à chaque fin d’année scolaire pour confirmer la nécessité de ce poste au vu des effectifs de l’année d’après, par 12 voix pour et 1 contre.

Carrière de roche massive calcaire : Le Conseil Municipal ayant été appelé à donner son avis sur l’exploitation d’une carrière de roche massive calcaire par la société Joffre Travaux Publics sur la commune de Saint Paul le Jeune, le Maire informe le Conseil que le Préfet a pris un arrêté autorisant ce projet.

Réaménagement de la route du Mazel : Considérant que la route du Mazel en partie sur la Commune de Saint Paul le Jeune est notamment empruntée par les habitants de Banne, le Conseil accepte que les agents techniques des deux communes travaillent ensemble cet automne pour élaguer les arbres et créer des refuges pour faciliter le croisement et avoir davantage de visibilité.

Travaux en forêt communale : Des plantations de Salzmann vont être effectuées et une subvention d’un fond suisse a été accordée dans ce sens.

Travaux en cours et à venir : La commission des travaux va se réunir prochainement. Le Maire informe le Conseil que :

• Un élargissement de la route aux Boriasses va être effectué dans un virage.
• Suite aux demandes du SEBA, le chemin qui dessert le réservoir des Bourgades va être repris. De même, il faudra envisager le réaménagement du chemin qui mène à la station d’épuration.
• Les travaux d’assainissement collectif au Fort devraient reprendre fin octobre.
• Le goudronnage à Petit Brahic devrait être fait d’ici la fin de l’année.
• Le fossé du chemin du Plot de Brahic devra être curé.
• Les travaux d’enfouissement des réseaux à Cheyrès effectués par le SDE07 devraient démarrer prochainement.

Questions diverses :

Table d’orientation du Mazel : Madame CLERC signale que la rambarde devant la table est vermoulue et demande à ce qu’elle soit mise en sécurité. Des devis seront effectués pour la refaire.

MARPA : Mme Chalvet informe le Conseil d’un projet de construction d’une Maison d’Accueil et de Résidence Pour l’Autonomie (MARPA) sur la commune de Beaulieu. Il s’agit d’un entre-deux entre sa propre maison et la maison de retraite. Ce projet comprendrait 24 appartements. Une enquête va être menée prochainement auprès de personnes retraitées pour envisager la viabilité de ce projet.

Eglise : Monsieur Vendeville revient sur la nécessité de repeindre l’horloge ainsi que désherber au-dessus des cloches. Des demandes ont d’ores et déjà étaient effectuées mais sont restées infructueuses, il convient de rechercher d’autres prestataires pour effectuer ses travaux difficiles d’accès.

Théâtre : Mme Chalvet indique que la troupe de Rocher donnera une représentation de son nouveau spectacle le samedi 13 octobre prochain à la salle des fêtes.

Ardéchoise : Madame Meignier indique que la Commune a été classée au tableau d’honneur pour les décors lors du passage de l’Ardéchoise et qu’un prix de 400€ a été accordé.

Marchés : Les marchés de producteurs se sont bien déroulés et seront donc de retour l’année prochaine. Madame Meignier informe que le marché de Noël se déroulera le dimanche 09 décembre de 10h à 18h à la salle des fêtes.